Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notariat de Châteauneuf-de-Gadagne

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13 octobre 1389-23 décembre 1391

Cote : 3 E 38/71

Période : 1389 - 1391

Fonds : Notariat de Châteauneuf-de-Gadagne
28 décembre 1391 (n. st.)-13 juillet 1392

Cote : 3 E 38/72

Période : 1391 - 1392

Fonds : Notariat de Châteauneuf-de-Gadagne
Brèves

Période : 1389 - 1820

Fonds : Notariat de Châteauneuf-de-Gadagne
4 janvier-24 décembre 1537

Cote : 3 E 32/826

Période : 1537 - 1537

Fonds : Notariat de Châteauneuf-de-Gadagne
29 décembre 1540 (n. st.)-21 décembre 1541

Cote : 3 E 32/828

Période : 1540 - 1541

Fonds : Notariat de Châteauneuf-de-Gadagne
Brèves

Période : 1389 - 1820

Fonds : Notariat de Châteauneuf-de-Gadagne
12 juin-21 décembre 1591

Cote : 3 E 37/22

Période : 1591 - 1591

Fonds : Notariat de Châteauneuf-de-Gadagne
28 décembre 1591 (n. st.)-22 décembre 1592

Cote : 3 E 37/23

Période : 1591 - 1592

Fonds : Notariat de Châteauneuf-de-Gadagne
28 décembre 1599 (n. st.)-24 décembre 1600

Cote : 3 E 37/31

Période : 1599 - 1600

Fonds : Notariat de Châteauneuf-de-Gadagne
28 décembre 1601 (n. st.)-26 mai 1603

Cote : 3 E 37/33

Période : 1601 - 1603

Fonds : Notariat de Châteauneuf-de-Gadagne

Notariat de Châteauneuf-de-Gadagne

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