Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Archives départementales du Territoire de Belfort

Source :

Wikidata : archives départementales du Territoire de Belfort

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1608 W - Archives départementales (affiches des expositions)
Organisation du service : rapport d'activité (2007), enquête statistique annuelle (2007), rapports de l'inspection générale de la Direction ...

Cote : 1646 W 1

Période : 1923 - 2007

Fonds : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales
Personnel.

Cote : 1646 W 1 - 1646 W 2

Période : 2005 - 2009

Fonds : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales
Stagiaires : Rapports de stage.

Cote : 1646 W 1 - 1646 W 2

Période : 2005 - 2009

Fonds : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales
MOUGIN Céline (2005-2006), WALGENWITZ Delphine (2004-2005), DECORMEILLE Benoît (2005-2006), BEY Alexandra (2005-2006), BOUCHE Aline (2006-20...

Cote : 1646 W 1

Période : 2005 - 2007

Fonds : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales
LEYMARIE Fanny (2007-2008), GROSSI Nicolas (2007-2008), LE COSQUER Quentin (2009), VOYE Julien (2009).

Cote : 1646 W 2

Période : 2007 - 2009

Fonds : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales
Agents. - Projet d'application professionnel : réalisation d'un fascicule d'accueil à l'usage du public par PEREIRA Jean-Christian.

Cote : 1646 W 2

Période : 2006 - 2007

Fonds : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales
Bâtiment : extension des magasins.

Cote : 1646 W 2

Période : 1980 - 1981

Fonds : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales
Fonctionnement : récolements sd et en octobre 2001.

Cote : 1646 W 2

Période : 2001 - 2001

Fonds : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales
Collecte et traitement des fonds.

Cote : 1646 W 2 - 1646 W 9

Période : 1943 - 2008

Fonds : 1646 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales

Archives départementales du Territoire de Belfort

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