Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Aide sociale à l'enfance

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Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994

Cote : 1929W/1-1929W/55

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
ABDE/AMR

Cote : 1929W/1

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
AND/AYE

Cote : 1929W/2

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
BACA/BANT

Cote : 1929W/3

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
BENS

Cote : 1929W/6

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
BOUD/BRAU

Cote : 1929W/9

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
BRIN/BRIS

Cote : 1929W/12

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
CHAR

Cote : 1929W/15

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
FREY

Cote : 1929W/25

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
HASN/HAZE

Cote : 1929W/29

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
HELL/INEZ

Cote : 1929W/30

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
KHAB/KLEN

Cote : 1929W/32

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
MULO

Cote : 1929W/37

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
MULO/MUSS

Cote : 1929W/38

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
ORIA/PLAI

Cote : 1929W/40

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
RICH/ROUA

Cote : 1929W/43

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
SAHR/SAMYI

Cote : 1929W/45

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
SAIL/SCHE

Cote : 1929W/46

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
VARI

Cote : 1929W/51

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
VAUD/VEJU

Cote : 1929W/52

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
VIRO/YORG

Cote : 1929W/53

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
YUCE

Cote : 1929W/54

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance
De BEN à BERN.

Cote : 2006W/5

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
COMPAROT.

Cote : 2006W/11

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
CON à DEB.

Cote : 2006W/12

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
ERI à FEL.

Cote : 2006W/17

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
FER à FLE.

Cote : 2006W/18

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
HER à HOX.

Cote : 2006W/21

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
INF à KAA.

Cote : 2006W/22

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
LEV.

Cote : 2006W/26

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
LUT à MAU.

Cote : 2006W/27

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
MOUS à MOUT.

Cote : 2006W/29

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
PEL à PIN.

Cote : 2006W/32

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
PIV.

Cote : 2006W/33

Fonds : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
PRE à REI.

Cote : 2006W/36

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
VIO à WUI.

Cote : 2006W/44

Période : 1997 - 1997

Fonds : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance qui ont été numérisé en GED en 2019.

Cote : 2011W/1-2011W/161

Fonds : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
ABD à ARF.

Cote : 2011W/1

Fonds : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
ALL à AMR.

Cote : 2011W/3

Fonds : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
ARDO.

Cote : 2011W/7

Fonds : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
ARF à ART.

Cote : 2011W/9

Fonds : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
ASM.

Cote : 2011W/11

Fonds : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
BAILLI.

Cote : 2011W/14

Fonds : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
BASS.

Cote : 2011W/16

Fonds : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
BENS à BET.

Cote : 2011W/24

Fonds : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
BIA à BLAC.

Cote : 2011W/25

Fonds : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
BOR à BOUAL.

Cote : 2011W/28

Fonds : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
BOUAN à BOUHE.

Cote : 2011W/29

Fonds : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
BRU à BUS.

Cote : 2011W/35

Fonds : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)
BUV à CALAB.

Cote : 2011W/36

Fonds : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance, de la famille et de la parentalité (DEFP)

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Aide sociale à l'enfance

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