Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Bureau de l'enregistrement (Belfort, Haut-Rhin)

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1890 - 1894

Cote : 3 Q 10/23

Période : 1890 - 1894

Fonds : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
1900 - 1904

Cote : 3 Q 10/25

Période : 1900 - 1904

Fonds : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
1915 - avril 1917

Cote : 3 Q 10/29

Période : 1915 - 1917

Fonds : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
1949

Cote : 3 Q 10/41

Période : 1949 - 1949

Fonds : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
1952

Cote : 3 Q 10/44

Période : 1952 - 1952

Fonds : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
1954

Cote : 3 Q 10/46

Période : 1954 - 1954

Fonds : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
31 août 1866 - 31 juillet 1867

Cote : 2 Q 12/6

Période : 1866 - 1968

Fonds : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
25 décembre 1867 - 1 er juin 1868

Cote : 2 Q 12/8

Période : 1866 - 1968

Fonds : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
2 juillet 1874 - 16 février 1875

Cote : 2 Q 12/20

Période : 1866 - 1968

Fonds : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)
17 mai 1892 - 30 octobre 1893

Cote : 3 Q 12/36

Période : 1866 - 1968

Fonds : 3 Q - Enregistrement (bureau de Belfort)

France. Bureau de l'enregistrement (Belfort, Haut-Rhin)

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