Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

direction départementale de l'agriculture

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Programme de 1964

Période : 1964 - 1977

Fonds : Direction départementale de l'agriculture (121 W)
Programmes de 1965, 1967-1970

Période : 1964 - 1977

Fonds : Direction départementale de l'agriculture (121 W)
Tableau : participation financière de l'Etat, correspondances (1965) ; états de renseignemants et de propositions, tableaux de paiement des ...

Cote : 121 W 2

Période : 1965 - 1970

Fonds : Direction départementale de l'agriculture (121 W)
Dossiers n° 75/020, 75/022, 75/029, 75/037, 76/001, 76/003, 76/004.

Cote : 121 W 11

Période : 1976 - 1976

Fonds : Direction départementale de l'agriculture (121 W)
Programme de 1977

Période : 1964 - 1977

Fonds : Direction départementale de l'agriculture (121 W)
Procès verbaux des réunions concernant les divisions de parcelles et mutations

Période : 1970 - 1975

Fonds : Remembrement 1970-1975 (123 W)
1972-1974

Cote : 123 W 2

Période : 1972 - 1974

Fonds : Remembrement 1970-1975 (123 W)
Remembrement, échanges amiables

Période : 1964 - 1977

Fonds : Direction départementale de l'agriculture (121 W)
Communes de Buanes, Larivière, Mant, Pouillon, Misson, Monségur, Peyre, Habas, Urgons, Miramont-Sensacq, Mouscardès, Toulouzette, Cère, Esti...

Cote : 121 W 3

Période : 1964 - 1971

Fonds : Direction départementale de l'agriculture (121 W)
Dossiers n° 72/028, 73/003, 73/008, 73/010, 73/001, 73/013, 73/021, 73/022, 73/028, 73/033, 73/034, 74/001, 74/010, 74/014.

Cote : 121 W 5

Période : 1974 - 1974

Fonds : Direction départementale de l'agriculture (121 W)

direction départementale de l'agriculture

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