Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aragnouet (Hautes-Pyrénées)

171 contenus liés

Archives antérieures à 1790

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Finances et impôts

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Livre terrier d'Aragnouet.

Cote : 17 E DEPOT 32

Période : 1676 - 1676

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Impositions

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Accord sur l'usage commun de la montagne de Forquet de Loria, indivise entre les communautés de la val d'Aragnouet, Tramezaïgues, Cadeilhan ...

Cote : 17 E DEPOT 3

Période : 1606 - 1606

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Sentence du sénéchal des Quatre Vallées autorisant et homologant à la demande des communautés de Cadeilhan et Trachère, d'une part, et de la...

Cote : 17 E DEPOT 2

Période : 1562 - 1562

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Pièces de procès contre des habitants de Cadeilhan-Trachère concernant la propriété de la montagne de Bern (1837) ; mémoires du directeur de...

Cote : 17 E DEPOT 5

Période : 1837 - 1896

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Naissances, mariages et décès, ans III-XIV (manquent les naissances, mariages et décès, ans VI-VII ; les naissances, an IX ; les mariages, a...

Cote : 17 E DEPOT 6

Période : 1794 - 1805

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Naissances, mariages et décès.

Cote : 17 E DEPOT 9

Période : 1843 - 1852

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Naissances, mariages et décès.

Cote : 17 E DEPOT 29

Période : 1853 - 1862

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote : 17 E DEPOT 10

Période : 1882 - 1885

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 17 E DEPOT 22

Période : 1910 - 1936

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Matrices générales des contributions personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote : 17 E DEPOT 24

Période : 1913 - 1913

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Police, hygiène publique, justice

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Elections et personnel

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Listes des électeurs.

Cote : 17 E DEPOT 26

Période : 1926 - 1946

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Assistance et prévoyance

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Indivision du parsan et de la montagne de Laumur entre les habitants de Vielle et d'Aragnouet.

Cote : 465 E DEPOT 21

Période : 1618 - 1618

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Vielle-Aure (1471-1948)
Sentence du Parlement de Toulouse déclarant que le syndic et les consuls de Vielle jouiront de la faculté de pignorer le bétail d'Aragnouet ...

Cote : 465 E DEPOT 22

Période : 1622 - 1622

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Vielle-Aure (1471-1948)
Procès contre les sieurs Vidalou et Labat au sujet de la dépaissance des troupeaux (1831). Procès contre les communes d'Aulon, Guchen, Aragn...

Cote : 465 E DEPOT 72

Période : 1831 - 1883

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Vielle-Aure (1471-1948)
Transaction et accord entre Aragnouet, Tramezaïgues et Cadeilhan-Trachère relatifs à la montagne du Forquet de Loria.

Cote : 117 E DEPOT 49

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cadeilhan-Trachère (1456-1921)
Procès concernant le partage des montagnes entre les communes de Vignec, Bazus, Guchen, Soulan, Tramezaïgues, Aragnouet (1816-1913) ; procès...

Cote : 117 E DEPOT 7

Période : 1816 - 1913

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Cadeilhan-Trachère (1456-1921)
Procès contre les communes de Bazus, Cadeilhan, Trachère, Vignec, Aragnouet : copie d'attestation (1558), ordonnance du trésorier général de...

Cote : 211 E DEPOT 5

Période : 1558 - 1671

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Guchan (1550-1954)
Archives antérieures à 1790

Période : 1562 - 1947

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Comptes consulaires (1659-1697) ; reçus (1766-1783).

Cote : 17 E DEPOT 13

Période : 1659 - 1783

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Impositions

Période : 1562 - 1947

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Transaction entre la communauté d'Aragnouet et Ferras de Cadeilhan.

Cote : 17 E DEPOT 39

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Cultes, instruction publique, assistance publique

Période : 1562 - 1947

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Monitoire.

Cote : 17 E DEPOT 42

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Quittance relative à deux habitants d'Aragnouet.

Cote : 17 E DEPOT 34

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Accord et transaction entre Jean et François Mené, frères, d'Estensan, portant partage de pièces de terre, de maison, de rente obituaire et ...

Cote : 17 E DEPOT 4

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Archives postérieures à 1790

Période : 1562 - 1947

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Calendrier, agenda, mémento à l'usage des maires, conseillers municipaux et secrétaires.

Cote : 17 E DEPOT 30

Période : 1926 - 1926

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Contentieux et assurances

Période : 1562 - 1947

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Pièces de procès contre des habitants de Cadeilhan-Trachère concernant la propriété de la montagne de Bern (1837) ; mémoires du directeur de...

Cote : 17 E DEPOT 5

Période : 1837 - 1896

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Registres d'état civil

Période : 1562 - 1947

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Naissances, mariages et décès.

Cote : 17 E DEPOT 8

Période : 1830 - 1842

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Naissances, mariages et décès.

Cote : 17 E DEPOT 9

Période : 1843 - 1852

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Naissances, mariages et décès.

Cote : 17 E DEPOT 44

Période : 1873 - 1882

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Impôts directs

Période : 1562 - 1947

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Matrice des propriétés foncières.

Cote : 17 E DEPOT 20

Période : 1858 - 1914

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 17 E DEPOT 21

Période : 1881 - 1909

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Matrices générales des contributions personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote : 17 E DEPOT 24

Période : 1913 - 1913

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Police, hygiène publique, justice

Période : 1562 - 1947

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Résultats : élections générales (1946) ; Conseil d'arrondissement (1937) ; municipales (1934).

Cote : 17 E DEPOT 26

Période : 1934 - 1946

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Registre de déclaration des nourrices.

Cote : 17 E DEPOT 28

Période : 1909 - 1921

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Instruction publique, sciences, lettres et arts

Période : 1562 - 1947

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Registre matricule des enfants reçus à l'école (1863) ; inscription des engagements souscrits par les parents (1867).

Cote : 17 E DEPOT 16

Période : 1863 - 1867

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées d'Aragnouet (1562-1947)
Transaction au sujet du bois des Estats et du Moudanc entre les communautés de Vignec et Aragnouet.

Cote : 471 E DEPOT 20

Période : 1664 - 1664

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Vignec (1313-1969)

Aragnouet (Hautes-Pyrénées)

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