Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Layerle (commis ; 1721-1724)

380 contenus liés

Registres de formalités

Cote : 2 C 1078-1389

Période : 1693 - 1827

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
1er octobre 1698-23 avril 1699.

Cote : 2 C 1083

Période : 1698 - 1699

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
20 février 1700-9 avril 1701.

Cote : 2 C 1086

Période : 1700 - 1701

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
12 juin 1708-31 mai 1710.

Cote : 2 C 1091

Période : 1708 - 1710

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
20 août 1715-15 octobre 1716.

Cote : 2 C 1096

Période : 1715 - 1716

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
20 avril-30 décembre 1719.

Cote : 2 C 1099

Période : 1719 - 1719

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
26 avril-30 juin 1720.

Cote : 2 C 1101

Période : 1720 - 1720

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
22 décembre 1722-16 mars 1723.

Cote : 2 C 1109

Période : 1722 - 1723

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
20 mars-31 mai 1723.

Cote : 2 C 1110

Période : 1723 - 1723

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
31 mai-28 juillet 1723.

Cote : 2 C 1111

Période : 1723 - 1723

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
9 février-24 avril 1727.

Cote : 2 C 1125

Période : 1727 - 1727

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
1er octobre-28 décembre 1727.

Cote : 2 C 1128

Période : 1727 - 1727

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
28 décembre 1727-31 janvier 1728.

Cote : 2 C 1129

Période : 1727 - 1728

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
1er février-23 mars 1728.

Cote : 2 C 1130

Période : 1728 - 1728

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
13 août 1728-4 mars 1729.

Cote : 2 C 1132

Période : 1728 - 1729

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
18 février-11 juillet 1730.

Cote : 2 C 1135

Période : 1730 - 1730

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
11 juillet 1730-24 janvier 1731.

Cote : 2 C 1136

Période : 1730 - 1731

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
12 juin-5 décembre 1732.

Cote : 2 C 1139

Période : 1732 - 1732

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
6 mai-29 novembre 1734.

Cote : 2 C 1143

Période : 1734 - 1734

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
29 novembre 1734-18 mai 1735.

Cote : 2 C 1144

Période : 1734 - 1735

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
24 janvier-25 juillet 1736.

Cote : 2 C 1146

Période : 1736 - 1736

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
8 février-4 août 1737.

Cote : 2 C 1148

Période : 1737 - 1737

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
5 mars-11 septembre 1738.

Cote : 2 C 1150

Période : 1738 - 1738

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
5 mai-20 octobre 1749.

Cote : 2 C 1167

Période : 1749 - 1749

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
8 juillet-24 décembre 1750.

Cote : 2 C 1170

Période : 1750 - 1750

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
16 mai-2 octobre 1751.

Cote : 2 C 1172

Période : 1751 - 1751

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
6 juillet 1752-12 janvier 1753.

Cote : 2 C 1175

Période : 1752 - 1753

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
30 décembre 1753-8 mai 1754.

Cote : 2 C 1178

Période : 1753 - 1754

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
21 janvier-31 mai 1757.

Cote : 2 C 1186

Période : 1757 - 1757

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
1er juin-15 octobre 1757.

Cote : 2 C 1187

Période : 1757 - 1757

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
1er juillet-4 décembre 1758.

Cote : 2 C 1190

Période : 1758 - 1758

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
18 mai-9 octobre 1760.

Cote : 2 C 1195

Période : 1760 - 1760

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
10 octobre 1760-3 février 1761.

Cote : 2 C 1196

Période : 1760 - 1761

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
18 mai-25 septembre 1761.

Cote : 2 C 1198

Période : 1761 - 1761

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
29 janvier-23 mai 1762.

Cote : 2 C 1200

Période : 1762 - 1762

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
24 mai-30 septembre 1763.

Cote : 2 C 1204

Période : 1763 - 1763

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
7 mars-15 août 1764.

Cote : 2 C 1206

Période : 1764 - 1764

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
16 août 1764-13 février 1765.

Cote : 2 C 1207

Période : 1764 - 1765

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
14 décembre 1766-9 mai 1767.

Cote : 2 C 1212

Période : 1766 - 1767

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
9 mai-21 octobre 1767.

Cote : 2 C 1213

Période : 1767 - 1767

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
12 avril-18 août 1771.

Cote : 2 C 1223

Période : 1771 - 1771

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
10 janvier-8 mai 1772.

Cote : 2 C 1225

Période : 1772 - 1772

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
31 janvier-28 mai 1773.

Cote : 2 C 1228

Période : 1773 - 1773

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
29 octobre 1773-27 mars 1774.

Cote : 2 C 1230

Période : 1773 - 1774

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
27 mars-12 août 1774.

Cote : 2 C 1231

Période : 1774 - 1774

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
16 mai-9 novembre 1775.

Cote : 2 C 1234

Période : 1775 - 1775

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
9 novembre 1775-15 avril 1776.

Cote : 2 C 1235

Période : 1775 - 1776

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
17 juillet-30 décembre 1777.

Cote : 2 C 1239

Période : 1777 - 1777

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
18 juin-23 novembre 1779.

Cote : 2 C 1244

Période : 1779 - 1779

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)
19 avril-16 septembre 1780.

Cote : 2 C 1246

Période : 1780 - 1780

Fonds : Répertoire numérique du fonds du contrôle des actes dans les Pays haut-pyrénéens (1693-1827)

Layerle (commis ; 1721-1724)

380 contenus liés

Liens