Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MOITIER (ALFRED-ROMAIN-AUGUSTIN)

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Répertoires

Période : 1841 - 1862

Fonds : Fonds 4 E 86/1 - 295 - Hucqueliers. Étude n° 86.
1853-1853

Cote : 4 E 86/103

Période : 1853 - 1853

Fonds : Fonds 4 E 86/1 - 295 - Hucqueliers. Étude n° 86.
1854-1854

Cote : 4 E 86/107

Période : 1854 - 1854

Fonds : Fonds 4 E 86/1 - 295 - Hucqueliers. Étude n° 86.
1854-1854

Cote : 4 E 86/109

Période : 1854 - 1854

Fonds : Fonds 4 E 86/1 - 295 - Hucqueliers. Étude n° 86.
1856-1856

Cote : 4 E 86/115

Période : 1856 - 1856

Fonds : Fonds 4 E 86/1 - 295 - Hucqueliers. Étude n° 86.
1857-1857

Cote : 4 E 86/117

Période : 1857 - 1857

Fonds : Fonds 4 E 86/1 - 295 - Hucqueliers. Étude n° 86.
1858-1858

Cote : 4 E 86/120

Période : 1858 - 1858

Fonds : Fonds 4 E 86/1 - 295 - Hucqueliers. Étude n° 86.
1860-1860

Cote : 4 E 86/128

Période : 1860 - 1860

Fonds : Fonds 4 E 86/1 - 295 - Hucqueliers. Étude n° 86.
1861-1861

Cote : 4 E 86/134

Période : 1861 - 1861

Fonds : Fonds 4 E 86/1 - 295 - Hucqueliers. Étude n° 86.
1862-1862

Cote : 4 E 86/137

Période : 1862 - 1862

Fonds : Fonds 4 E 86/1 - 295 - Hucqueliers. Étude n° 86.

MOITIER (ALFRED-ROMAIN-AUGUSTIN)

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