Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Communauté urbaine Nice Côte d'Azur (Nice, Alpes-Maritimes, France)

Description :

ancienne intercommunalité française des Alpes-Maritimes

Source :

Wikidata : communauté urbaine Nice Côte d'Azur

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La Roquette-sur-Var, Saint-André-de-La-Roche, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Blaise, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var.

Cote : 63 W 52

Période : 2002 - 2002

Fonds : W - Instances de la Métropole Nice Côte d'Azur
Èze, Falicon, La Gaude, Lantosque, La Roquette, La Trinité, Levens, Nice, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Blaise.

Cote : 90 W 29

Période : 2008 - 2011

Fonds : W - Instances de la Métropole Nice Côte d'Azur
La Roquette-sur-Var, Saint-André-de-La-Roche, Saint-Jean-Cap-Ferrat, Saint-Blaise, Saint-Jeannet, Saint-Laurent-du-Var.

Cote : 63 W 52

Période : 2002 - 2002

Fonds : Instances métropolitaines
Eze, Falicon, La Gaude, Lantosque, La Roquette, La Trinité, Levens, Nice, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Blaise.

Cote : 90 W 29

Période : 2008 - 2011

Fonds : Instances métropolitaines
Èze, Falicon, La Gaude, Levens, Nice.

Cote : 63 W 50

Période : 2002 - 2002

Fonds : W - Instances de la Métropole Nice Côte d'Azur
Organisation

Période : 2002 - 2008

Fonds : W - Instances de la Métropole Nice Côte d'Azur
Conseils et bureaux communautaires.

Cote : 134 W 198

Période : 2002 - 2007

Fonds : W - Instances de la Métropole Nice Côte d'Azur
Marché de sténotypie.

Cote : 90 W 31

Période : 2008 - 2008

Fonds : W - Instances de la Métropole Nice Côte d'Azur
Conseil communautaire puis métropolitain

Période : 2002 - 2014

Fonds : W - Instances de la Métropole Nice Côte d'Azur
Dossiers de séances

Période : 2002 - 2014

Fonds : W - Instances de la Métropole Nice Côte d'Azur

Communauté urbaine Nice Côte d'Azur (Nice, Alpes-Maritimes, France)

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