Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Confrérie du Saint-Sacrement (Nice)

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Confrérie du Saint-Sacrement

Période : 1605 - 1787

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Liste des créances de la confrérie sur la ville.

Cote : GG 27-1

Période : 1605 - 1696

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Constitution par la ville d'un cens de 18 ducatons sur le moulin communal.

Cote : GG 27-2

Période : 1624 - 1624

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Prêt à la ville.

Cote : GG 27-3

Période : 1696 - 1696

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Commande de la confrérie de deux lampes d'argent à l'orfèvre Dominique Gorgerino, dit Castélinart.

Cote : GG 27-4

Période : 1758 - 1758

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Délibérations de la confrérie.

Cote : GG 27-5

Période : 1781 - 1787

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Mandat de 100 ducatons de la ville à la confrérie du Saint-Sacrement, pour l'entretien de la chapelle Sainte-Rosalie.

Cote : GG 7-7

Période : 1651 - 1651

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Confrérie du Saint-Sacrement (Nice)

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