Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alpes-Maritimes. Préfecture

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Actes de l'administration départementale et du préfet

Période : 1793 - 1814

Fonds : Série B - Actes des administrations locales
Circulaires, extraits des registres des arrêtés préfectoraux, lettres et proclamation.

Cote : B 1

Période : 1796 - 1814

Fonds : Série B - Actes des administrations locales
Arrêtés, circulaires, règlements et instructions préfectorales

Période : 1793 - 1814

Fonds : Série B - Actes des administrations locales
16 juillet 1793-10 nivôse an XIV

Cote : B 2

Période : 1793 - 1805

Fonds : Série B - Actes des administrations locales
3e jour complémentaire an VIII-21 avril 1808

Cote : B 3

Période : 1800 - 1808

Fonds : Série B - Actes des administrations locales
15 janvier 1806-2 mai 1814

Cote : B 4

Période : 1806 - 1814

Fonds : Série B - Actes des administrations locales
23 germinal an VII-5 mai 1814

Cote : B 5

Période : 1799 - 1814

Fonds : Série B - Actes des administrations locales
7 vendémiaire an XI -15 mars 1806

Cote : B 6

Période : 1802 - 1806

Fonds : Série B - Actes des administrations locales
Préfecture des Alpes Maritimes. Canal de la Vésubie . – Nice, Imprimerie V. Eugène Gauthier et Cie

Cote : 13 C 93

Période : 1878 - 1878

Fonds : Brochures administratives
Avec la préfecture des Alpes-Maritimes.

Cote : 479 W 14

Période : 1892 - 1931

Fonds : Série Z (7 Z) - Crédit municipal de Nice

Alpes-Maritimes. Préfecture

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