Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BERNARD, Gabriel

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BERNARD, Gabriel

Cote : F/7/4891

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
Contrat de mariage entre Gabriel Bernard avec Zoé Janson.

Cote : MC/ET/LXXIII/1070

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Marie BOULARD, 4 janvier 1782 - 15 septembre 1808 (étude LXXIII)
BERNARD (Gabriel) § mariage avec Madeleine CLERGEAU

Cote : MC/ET/IX/474

Période : 1682 - 1682

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel AUVRAY, 21 septembre 1667 - 4 décembre 1687 (étude IX)
Bail par Auguste Henri Vincelet, propriétaire demeurant au 8 rue Drouot, à Gabriel Bernard, comptable demeurant à Charenton.

Cote : MC/ET/VIII/1851

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)
MARTIN, Jeanne

Cote : 558

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
MARTIN, Jeanne

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
MERVEILLEUX DU VIGNAUX, Jacques

Cote : 457

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
MICHEL, Gaby

Cote : 675

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
MICHEL, Gaby

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
MICHON, Laurette

Cote : 688

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...

BERNARD, Gabriel

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