Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Buffet, Marie Georges (1949-)

Date de naissance :

7 mai 1949

Description :

femme politique française

Source :

Wikidata : Marie-George Buffet

Autres ressources :

data.bnf.fr : Marie-George Buffet

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sport

Cote : 20020480/4-20020480/5

Période : 1999 - 2002

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1999-2002)
« Spécificité sport », réunions, projet de déclaration relative aux caractéristiques du sport, dans la mise en œuvre des politiques communes...

Cote : 20020480/4

Période : 1999 - 2002

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1999-2002)
jeunesse Rencontre européenne de la jeunesse, 5-7/10/00, Conseil de l'union européenne « éducation/jeunesse », 29/11/01 Conseil des Ministre...

Cote : 20020480/6

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Comité de liaison UE-AMA, réunion du 9 octobre 2000, rapport d'activité, liste des substances prohibées, compte-rendu de la réunion du 25 ja...

Cote : 20020480/7

Période : 1999 - 2002

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1999-2002)
1999 | , réunion du comité ad'hoc, 12-14/11/1999, documents préparatoires, comptes-rendus rapport d'étape du premier semestre 1999 candidatu...

Cote : 20020480/11

Période : 1999 - 2002

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2000 | , réunion de bureau, 10-11/03/2000 documents préparatoires, comptes-rendus, rapports, correspondance Liban | , conférence ministériel...

Cote : 20020480/12

Période : 1999 - 2002

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Loi d'orientation sur l'Outre-Mer, 1999-2000, propositions du ministère, réunions Projet de création d'un « fonds de transport » pour les je...

Cote : 20020480/20

Période : 1999 - 2002

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1999-2002)
de Mme Marie George BUFFET, ministre de la jeunesse et des sports, 2000-2002 Discours

Cote : 20020480/21

Période : 1999 - 2002

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03/1999-11/1999

Cote : 20020480/26

Période : 1999 - 2002

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1999-2002)
12/1999-03/2000

Cote : 20020480/27

Période : 1999 - 2002

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Cabinet (1999-2002)

Buffet, Marie Georges (1949-)

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