Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alsacien-Lorrain

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Décret de rejet de naturalisation par déclaration d'un Alsacien-Lorrain du 11 septembre 1925.

Cote : BB/34/455

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1925 (juillet à septembre)
SCHWOERER, Lucien

Cote : 9379 X 25

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1925 (juillet à septembre)
Décret de réintégrations d'Alsaciens-Lorrains et de Français naturalisés à l'étranger du 22 mars 1921.

Cote : BB/34/447

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1921
Schlumberger, Léon Gabriel

Cote : 8445 X 20 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1921
Schlumberger, Jules Edmond

Cote : 374 X 21 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1921
Bricka, Jacques Léon Arthur

Cote : 4675 X 20 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1921
Décret de réintégration d'un Alsacien-Lorrain du 20 avril 1921.

Cote : BB/34/447

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1921
Koechlin, Jean Lucien

Cote : 7551 X 20 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1921
Décret de réintégrations d'Alsaciens-Lorrains du 3 mai 1921.

Cote : BB/34/447

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1921
Veuve née Keip, Marie Anne Augustine

Cote : 7361 X 19 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1921

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