Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oudot, Charles François (1755-1841)

Date de naissance :

4 avril 1755

Date de décès :

12 avril 1841

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Charles-François Oudot

Autres ressources :

data.bnf.fr : Charles-François Oudot (1755-1841)

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Divorce.

Cote : L 494

Période : 1792 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Opinions de Ch. Lambert, X.-J. Marey et Ch.-Fr. Oudot, députés de la Côte-d'Or.

Cote : L 352

Période : 1793 - 1793

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Loi du 20 septembre 1792

Cote : L 491

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Titre de chevalier, accordé suite au décret le nommant membre de la Légion d'honneur en date du 25 prairial an XII, à . Bayonne (mai 1808)...

Cote : BB/29/970

Période : 1808 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Anciens établissements d'enseignement.

Cote : L 1080

Période : 1790 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
OUDOT ; AUDOT, Charles François

Cote : V/1/489

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
Oudot, Charles François (1755-1841)

Cote : LH//2027/11

Période : 1804

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre O
OUDOT, Charles François

Cote : F/7/6714

Période : 1815 - 1826

Fonds : Intérieur ; Police. Affaires politiques (série P.P. : Police politique) (1815-1841)

Oudot, Charles François (1755-1841)

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