Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vallat, Xavier (1891-1972)

Date de naissance :

23 décembre 1891

Date de décès :

6 janvier 1972

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Xavier Vallat

Autres ressources :

data.bnf.fr : Xavier Vallat

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Haute Cour de justice ( 1945-1949 )

Cote : CNRS IHTP ARC 076 / 1-2

Période : 1939 - 2003

Fonds : Série principale
VALLAT, Xavier

Cote : AL//5333

Période : 1945 - 1957

Fonds : Fonds du Jury d'honneur (1945-1957)
Carcopino , Boyez , Achard , Ybarnégaray , Rochat , Xavier Vallat

Période : 1928 - 1971

Fonds : Répertoire numérique du fonds Robert Aron
Ministère public c/ Xavier Vallat (2)

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Période : 1947 - 1947

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VALLAT, Xavier

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Période : 1919 - 1932

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Fonds : 70 J - Collection de documents sur l'histoire de la résistance et de la déportation en Ardèche (1934-2015)
Répertoire numérique des archives privées de Jean et Guy Barruol

Période : 1611 - 1983
Ministère public c/ Xavier Vallat (1)

Cote : F/RES/0334/19

Période : 1947 - 1947

Fonds : Répertoire numérique du fonds René Bluet