Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Abbaye Notre-Dame de la Pommeraie (Sens, Yonne)

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Dîmes

Cote : H 807

Période : 1218 - 1348

Fonds : Abbaye puis prieuré de la Cour-Notre-Dame
Tous doyennés confondus

Cote : G 40

Période : 1346 - 1778

Fonds : Archevêché de Sens
Déclarations des revenus des monastères de filles du diocèse de Sens et du nombre de leurs habitants, dressées en exécution des ordres de l'...

Cote : G 195

Période : 1705 - 1717

Fonds : Archevêché de Sens
Suppression de la communauté des bénédictines de Villeneuve-le-Roi et union à la communauté de Sens : décret archiépiscopal

Cote : G 2606

Période : 1758 - 1758

Fonds : Archevêché de Sens
Abbaye Notre-Dame de la Pommeraie

Cote : H 71, 910 à 943

Période : 1153 - 1790

Fonds : Archives départementales de l'Yonne

Abbaye Notre-Dame de la Pommeraie (Sens, Yonne)

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