Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bouilly (Saint-Florentin, Yonne)

Affiner votre recherche :

12 contenus liés

Droit de pêche. Procédures. Finages.

Cote : H 1444

Période : 1188 - 1749

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
[Plan de situation de Crécy, Duchy et du moulin de Fricambault]. [XVIIIe]

Cote : H 1444-1

Période : 1701 - 1800

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Donations

Cote : H 1506

Période : 1586 - 1587

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Récit de Geoffroi, évêque de Langres, faisant savoir que Guillaume d'Asnières et le fils d'Ulric de Ligny ont confirmé les ventes et les don...

Cote : H 1506-2

Période : 1157 - 1157

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Récit de l'official de Tonnerre mentionnant la donation faite aux religieux de Pontigny par Milet de Percey et sa femme de dix arpents de bo...

Cote : H 1506-6

Période : 1229 - 1229

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Attestation par Geoffroi, doyen de Saint-Florentin, du désistement de Nicole, veuve de Guillaume de Ligny-le-Châtel, en faveur de Pontigny d...

Cote : H 1506-8

Période : 1239 - 1239

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Récit de H., archidiacre d'Auxerre, où il est dit que l'abbé de Saint-Germain et ses moines acquiescent à la sentence arbitrale rendue entre...

Cote : H 1506-9

Période : 1240 - 1240

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Vente aux religieux de Pontigny par Jean Morel, bourgeois de Ligny, et son épouse de leurs droits sur le moulin du Meix, situé sur le Serain...

Cote : H 1506-13

Période : 1275 - 1275

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Moulin de Pontigny.

Cote : H 1506

Période : 1586 - 1587

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Donations, ventes, acquisitions, aveux et dénombrements, baux

Cote : H 1542

Période : 1218 - 1781

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny

Bouilly (Saint-Florentin, Yonne)

12 contenus liés

Liens