Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mossé, Fernand (1892-1956)

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Langues et littératures d'origine germanique 1841-1974

Cote : 14 CDF 36-a

Période : 1841 - 1966

Fonds : Chaires du Collège de France. Historique et évolutions
Rapport en faveur d'une chaire de Langue et littératures d'origine germanique, par A. Pézard.

Cote : 4 AP 565-l

Période : 1957 - 1957

Fonds : Rapports de présentation
13 décembre 1951

Cote : 7 AP 66

Période : 1951 - 1951

Fonds : Conseil d'administration du Collège de France. Procès-verbaux
27 mars 1955

Cote : 4 AP 558

Période : 1955 - 1955

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
18 mars 1956

Cote : 4 AP 562

Période : 1956 - 1956

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
16 février 1958

Cote : 4 AP 570

Période : 1958 - 1958

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
Présentation des titres et travaux d'André Vaillant et Boris Unbegaum, candidats à la chaire de Langues et littératures slaves, par Fernand ...

Cote : 14 CDF 66-c2

Période : 1952 - 1952

Fonds : Rapports de présentation
Langues et littératures slaves 1923-1963

Cote : 14 CDF 66-c

Période : 1923 - 1963

Fonds : Chaires du Collège de France. Historique et évolutions
Juin 1951

Cote : 4 Fi 3

Fonds : Professeurs. Photographies collégiales
1943

Cote : 57 CDF 97-60

Période : 1943 - 1943

Fonds : Fonds Mauss, Marcel - Hubert, Henri

Mossé, Fernand (1892-1956)

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