Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Damas-Hinard, Jean Joseph Stanislas Albert (1805-1891)

Date de naissance :

11 décembre 1805

Date de décès :

10 octobre 1891

Description :

avocat, polygraphe et traducteur

Source :

Wikidata : Jean-Joseph-Stanislas-Albert Damas-Hinard

Autres ressources :

data.bnf.fr : Jean-Joseph-Stanislas-Albert Damas-Hinard (1805-1891)

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Damas-Hinard, Jean Joseph Stanislas Albert

Période : 1852 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...
DAMAS-HINARD (Jean), secrétaire des Commandements de l'Impératrice (1805-1891) : 3 lettres.

Cote : 82 J 949

Période : 1864 - 1866

Fonds : Fonds Achille Millien
Lettres d'adhésion ou d'encouragement depuis 1848, jusqu'à 1851. Suite d'une autre série.

Cote : Montalembert P 344

Période : 1848 - 1851

Fonds : Fonds Charles de Montalembert (1810-1871) au château de La Roche-en-Brenil
DAMAS-HINARD | homme de lettres, spécialiste de littérature espagnole. Indemnité. 1848.

Fonds : Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous...
DAMAS-HINARD | homme de lettres.

Fonds : Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous...
Rapport en faveur d'une chaire d'Etudes hispaniques et hispano-américaines, par A. Lefranc

Cote : 4 AP 418-b

Période : 1924 - 1924

Fonds : Rapports de présentation
Rapport en faveur d'une chaire d'Etudes hispaniques et hispano-américaines par Abel Lefranc.

Cote : 2 AP 12

Période : 1924 - 1924

Fonds : Rapports de présentation
Dossier

Cote : F/18/272

Période : 1852 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...

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