Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Office public d'HLM (Nancy)

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Offices publics d'HLM et Comité départemental des HLM : correspondance, comptes rendus de réunions, coupures de presse (1956-1984). Commissi...

Cote : 137 J 64

Période : 1956 - 1992

Fonds : Union départementale des associations familiales UDAF
Permis de construire.

Cote : 119 J 742

Période : 1979 - 1982

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Exécution.

Cote : 119 J 744

Période : 1979 - 1982

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
35 logements rue du Faubourg des Trois-maisons : 1er avant-projet, études de cellules.

Cote : 119 J 940

Période : 1971 - 1971

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
35 logements rue du Faubourg des Trois-maisons : projet d'exécution.

Cote : 119 J 941

Période : 1971 - 1971

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Parking souterrain rue Bergnier : dossiers des marchés.

Cote : 119 J 1930

Période : 1971 - 1971

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Correspondance, tirages des plans du GEIS.

Cote : 119 J 971

Période : 1974 - 1975

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
1ère tranche : projets, dossiers des marchés, plans des entreprises, correspondance.

Cote : 119 J 850

Période : 1975 - 1979

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
2ème tranche : projets, dossiers des marchés, plans des entreprises, correspondance.

Cote : 119 J 851

Période : 1975 - 1979

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans à plat.

Cote : 119 J 903

Période : 1953 - 1954

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André

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