Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Abbaye de Corneux

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Difficultés survenues entre le magistrat de Gray et les religieux de Corneux qui avaient construit une tuilerie sur un terrain appartenant à...

Cote : 279 Edepot 675

Période : 1534 - 1774

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Hôpitaux de la ville de Gray. - Documents émanant de l'archevêque Hugues de Besançon, au sujet des droits de l'hôpital du Saint-Esprit à Gra...

Cote : 279 Edepot 803

Période : 1337 - 1787

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Titres originaux et copies de privilèges et franchises. - Privilèges et franchises de la ville de Dijon en 1187 par Hugue de Bourgogne. Stat...

Cote : 279 Edepot 3

Période : 1187 - 1787

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Correspondance des procureurs, avocats, chargés d'affaires de la ville de Gray. - Lettres des procureurs Barberot, d'Autet, Pescheur, Chapui...

Cote : 279 Edepot 163

Période : 1697 - 1787

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Ecoles et collèges. - Difficultés entre la ville de Gray et l'abbaye de Corneux, au sujet des écoles (1557-1559), parmi ces pièces : ordonna...

Cote : 279 Edepot 801

Période : 1557 - 1648

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Requêtes, déclarations, acensements concernant les anciennes murailles et fortifications de la ville avec rappel de titres depuis le XV° siè...

Cote : 279 Edepot 475

Période : 1441 - 1781

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Pièces d'un procès opposant l'abbaye de Corneux et son abbé Girard Lanternier, aux habitants de Gray et de Gray-la-Ville, par devant Pierre ...

Cote : 279 Edepot 673

Période : 1443 - 1450

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Pièces de procédure concernant les difficultés survenues entre la ville de Gray et l'abbaye de Corneux, au sujet du bois de la Rieppe (1538-...

Cote : 279 Edepot 674

Période : 1195 - 1748

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Maîtrise des Eaux et Forêts de Gray. - Devis des ouvrages à faire aux presbytère, église et fontaine de Chenevrey, signés Jean-Claude Colomb...

Cote : 279 Edepot 908

Période : 1757 - 1787

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray

Abbaye de Corneux

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