Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clément X (1596-1676 ; pape)

Date de naissance :

13 juillet 1590

Date de décès :

22 juillet 1676

Description :

239e pape de l’Église catholique (1670-1676)

Source :

Wikidata : Clément X

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Brefs de Clément X (1671) et d'Innocent XI (1678) accordant une indulgence plénière aux fidèles qui visiteraient l'église de Fontaine-sous-J...

Cote : G656

Période : 1671 - 1678

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Confrérie du Mont-Carmel.

Cote : G1576

Période : 1673 - 1675

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Élection du pape Clément X.

Cote : Feudiste 213 n° 1

Période : 1670 - 1670

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Règlement sur la forme des procédures civiles et criminelles (5 novembre 1672) . – Impr. à Avignon, chez Michel Chastel, 1672

Cote : 9 J 2-14

Période : 1672 - 1672

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Ordonnance sur les peines encourues par ceux qui offenseront, maltraiteront, ou menaceront des juges, magistrats, greffiers, notaires, serge...

Cote : Arch. comm. Avignon FF 45

Période : 1673 - 1673

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Séparation du monastère de Saint-André de celui de la Présentation Notre-Dame dit les royales

Cote : 96 H 2

Période : 1667 - 1673

Fonds : Couvent des Ursulines d'Avignon sous le titre de Saint-Philippe Néri dit de Saint-André
Titres de fondation. Privilèges.

Cote : G151

Période : 1642 - 1749

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Carlo Anguisciola

Cote : FRAD084_A 10

Période : 1673 - 1673

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
6. Début du XVIIe siècle 6.2. Famille de Chambeuil (Chambeuil) Note généalogique ayant servi à établir les preuves de noblesse de Mathieu de...

Cote : 1 Mi 122/7

Période : 1537 - 1702

Fonds : Sous-série 1 Mi
Privilèges.

Cote : 17 H 1

Période : 1104 - 1674

Fonds : 17 H - Abbaye de Mont-Saint-Éloi