Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collège des notaires d'Avignon

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Pastour, Ignace Dominique

Cote : FRAD084_3 E 28/51

Période : 1705 - 1723

Fonds : État des fonds des notaires
Collège des notaires d'Avignon

Cote : FRAD084_6 E 24-25 Bibl. mun. Avignon ms. 1600, 2842, 5201

Période : 1590 - 1775

Fonds : État général des fonds
Ordonnance demandant aux notaires et greffiers ayant repris leur exercice à Avignon, de payer au collège des notaires les sommes reçues en i...

Cote : 9 J 3-54

Période : 1778 - 1778

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Flassany, Bonaventure François

Cote : FRAD084_3 E 68/743-772

Période : 1741 - 1788

Fonds : État des fonds des notaires
Pastour, Ignace Dominique

Cote : FRAD084_3 E 28/51

Période : 1705 - 1723

Fonds : État des fonds des notaires
Pastour, Ignace Dominique

Cote : FRAD084_3 E 28/52-58

Période : 1724 - 1749

Fonds : État des fonds des notaires
3 janvier-23 décembre 1697

Cote : 3 E 67/313

Période : 1697 - 1697

Fonds : Notariat de Sorgues
Jeaume, Gabriel

Cote : FRAD084_3 E 68/606-654

Période : 1688 - 1737

Fonds : État des fonds des notaires
Jeaume, Pierre

Cote : FRAD084_3 E 68/665-682

Période : 1713 - 1743

Fonds : État des fonds des notaires
Pastour, Ignace Dominique

Cote : FRAD084_3 E 28/52-58

Période : 1724 - 1749

Fonds : État des fonds des notaires

Collège des notaires d'Avignon

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