Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Salviati, Gregorio (vice-légat d'Avignon)

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"Règlement sur les arbres plantés sur les bords des chemins" (4 décembre 1761) . – Impr. à Carpentras, chez Dominique-Gaspard Quenin, 1773

Cote : 9 J 3-2

Période : 1761 - 1761

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
"Règlement contre les vagabonds et mendiants" (22 février 1768) . – Impr. à Avignon, chez Alexandre Giroud, 1768

Cote : 9 J 3-44

Période : 1767 - 1767

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Délibérations de la communauté

Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX BB 1

Période : 1685 - 1763

Fonds : Commune de Saint-Léger-du-Ventoux
Sceau de Gregorius ex ducibus Salviati , Gregorio, des ducs de Salviati, protonotaire apostolique, référendaire de l'une et l'autre signatur...

Cote : D 422

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux
"Extrait de partie du règlement rendu par M. Lercari, vice-légat d'Avignon, le 20 mars 1741 à la réquisition des états du Comtat, pour la ré...

Cote : 9 J 3-2

Période : 1761 - 1761

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon

Salviati, Gregorio (vice-légat d'Avignon)

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