Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

bureau du contrôle des actes (Saint-Pol-de-Léon, Finistère)

Affiner votre recherche :

254 contenus liés

18 septembre 1693-11 août 1694.

Cote : 34 C 1/2

Période : 1693 - 1694

Fonds : Contrôle des actes - Bureau de Saint-Pol-de-Léon (34 C)
25 août 1695-20 février 1696.

Cote : 34 C 1/4

Période : 1695 - 1696

Fonds : Contrôle des actes - Bureau de Saint-Pol-de-Léon (34 C)
22 juin 1705-8 octobre 1706.

Cote : 34 C 1/11

Période : 1705 - 1706

Fonds : Contrôle des actes - Bureau de Saint-Pol-de-Léon (34 C)
30 novembre 1711-4 avril 1713.

Cote : 34 C 1/15

Période : 1711 - 1713

Fonds : Contrôle des actes - Bureau de Saint-Pol-de-Léon (34 C)
5 décembre 1713-9 avril 1715.

Cote : 34 C 1/17

Période : 1713 - 1715

Fonds : Contrôle des actes - Bureau de Saint-Pol-de-Léon (34 C)
22 août 1719-19 mars 1720.

Cote : 34 C 1/23

Période : 1719 - 1720

Fonds : Contrôle des actes - Bureau de Saint-Pol-de-Léon (34 C)
19 mars-30 juin 1720.

Cote : 34 C 1/24

Période : 1720 - 1720

Fonds : Contrôle des actes - Bureau de Saint-Pol-de-Léon (34 C)
3 juin-11 novembre 1723.

Cote : 34 C 1/29

Période : 1723 - 1723

Fonds : Contrôle des actes - Bureau de Saint-Pol-de-Léon (34 C)
10 juin 1724-28 février 1725.

Cote : 34 C 1/31

Période : 1724 - 1725

Fonds : Contrôle des actes - Bureau de Saint-Pol-de-Léon (34 C)
29 juin 1726-4 mars 1727.

Cote : 34 C 1/34

Période : 1726 - 1727

Fonds : Contrôle des actes - Bureau de Saint-Pol-de-Léon (34 C)

bureau du contrôle des actes (Saint-Pol-de-Léon, Finistère)

254 contenus liés

Liens