Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chalon, Louis de (prince d'Orange, 1418-1462)

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Bulle de Louis de Chalon, prince d'Orange (1447)

Cote : 1 G 639-pièce 11

Période : 1447 - 1447

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux
Louis de Chalon (1418-1462)

Période : 904 - 2000

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux
Bulle de Louis de Chalon, seigneur d'Arlay, prince d'Orange (15 novembre 1427)

Cote : 2 E 9/975

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux
Bulle du prince d'Orange, Louis de Chalon (2 novembre 1459)

Cote : 2 E 9/1048

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux
Copies d'actes d'hommages pour la seigneurie de Coyrol, prêtés aux princes d'Orange, et de concession de privilèges produits pour preuve, de...

Cote : 2 E 9/605

Période : 1419 - 1678

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Quartiers de Cavalade, Cayradel ou Bonne Barbe ou "Clos de Quairadel"

Cote : 2 E 9/1048

Période : 1260 - 1459

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Quartiers des Parrans, à Passayron, "à les Passedoyres", al Pertus

Cote : 2 E 9/1060

Période : 1322 - 1522

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Sceau de Louis de Chalon, prince d'Orange (10 mars 1436)

Cote : 2 E 25/242

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux
Bulle de Louis de Chalon, prince d'Orange (30 octobre 1440)

Cote : 1 G 640-pièce 14

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux
Bulle "de la cour temporelle du prince d'Orange", Louis de Chalon (21 novembre 1441)

Cote : 2 E 9/1060

Fonds : Catalogue des bulles et sceaux

Chalon, Louis de (prince d'Orange, 1418-1462)

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