Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Projet de reconstruction de l'immeuble détruit : [plans du rez-de-chaussée, du 1er et du 2e étages, plan des toitures, façades sur rue et po...

Cote : 18 Fi 8-7-8

Période : 1947 - 1947

Fonds : Fonds André Chervet
[Rectificatifs du projet de construction : plans rez-de-chaussée, du 1er et du 2e étages] / André Chervet.

Cote : 18 Fi 8-10-11

Période : 1948 - 1948

Fonds : Fonds André Chervet
Relevé du bâtiment détruit : [plans du rez-de-chaussée, du 1er et du 2ème étages, plan de couverture, façades sur rue et latérale] / André C...

Cote : 18 Fi 8-2

Période : 1946 - 1946

Fonds : Fonds André Chervet
Plan de situation des bâtiments ; plan de masse / André Chervet.

Cote : 18 Fi 8-3-4

Période : 1946 - 1946

Fonds : Fonds André Chervet
[Relevé du bâtiment détruit : plans du terrain et du rez-de-chaussée] / [André Chervet].

Cote : 18 Fi 8-1

Période : 1946 - 1946

Fonds : Fonds André Chervet
Avant-projet de reconstruction : [plans du rez-de-chaussée, du 1er et du 2ème étage, plan de couverture, façades sur rue et postérieure, cou...

Cote : 18 Fi 8-5-6

Période : 1946 - 1946

Fonds : Fonds André Chervet
Rectificatif concernant les réserves du permis de construire n°1476 : [coupes] / André Chervet.

Cote : 18 Fi 8-9

Période : 1947 - 1947

Fonds : Fonds André Chervet
Profil de la porte d'entrée : [coupe, façade et détail de façade] / André Chervet.

Cote : 18 Fi 8-12

Période : 1949 - 1949

Fonds : Fonds André Chervet

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