Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Rochebrochard (famille de)

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Le Fontenioux

Période : 1466 - 1950

Fonds : Famille Brillaud(1466-1950)
Vernoux-en-Gâtine

Période : 1466 - 1950

Fonds : Famille Brillaud(1466-1950)
Déclaration rendue à Pierre Chasteignier, seigneur du Richard, des Oullières et de la Barbière, par Jean Cottin, maître de la spalette de Pa...

Cote : J 2045/21

Période : 1645 - 1645

Fonds : Famille Brillaud(1466-1950)
Aveu rendu à Charles-Sylvestre Brochard de La Rochebrochard, seigneur du Fontenioux, La barre et autres lieux, par Charles Mesnard de La Gar...

Cote : J 2045/26

Période : 1772 - 1772

Fonds : Famille Brillaud(1466-1950)
Condamnation par les assises de la haute justice du Fontenioux des propriétaires du fief et lieu noble de la Fazillière pour défaut de foi e...

Cote : J 2045/29

Période : 1735 - 1735

Fonds : Famille Brillaud(1466-1950)
Hommage rendu à la haute justice du Fontenioux par Pierre Marcheteau, marchand à Chauché, paroisse de La Chapelle-Thireuil, pour la borderie...

Cote : J 2045/30

Période : 1772 - 1772

Fonds : Famille Brillaud(1466-1950)
Baux à ferme du Grand-Moulin de Vernoux et du moulin à vent en dépendant (1663-1818) ; bail à ferme et saisie des meubles des fermiers (1832...

Cote : J 2045/38

Période : 1663 - 1838

Fonds : Famille Brillaud(1466-1950)
Déclaration rendue en 1682 au seigneur de la Prévosté par Charles de Voyan, sieur de […], demeurant à la Rembourgère pour divers domaines si...

Cote : J 2045/56

Période : 1682 - 1682

Fonds : Famille Brillaud(1466-1950)
Déclaration rendue à Charles-Sylvestre Brochard de La Rochebrochard, seigneur du Fontenioux, la Proustière, la Barre et du fief et tènement ...

Cote : J 2045/57

Période : 1777 - 1779

Fonds : Famille Brillaud(1466-1950)
Scillé

Période : 1466 - 1950

Fonds : Famille Brillaud(1466-1950)

La Rochebrochard (famille de)

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