Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Auxerre (Yonne, France ; commune)

Description :

ville et commune française (chef-lieu du département de l'Yonne, région Bourgogne-Franche-Comté)

Source :

Wikidata : Auxerre

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Convocation d'une assemblée générale des habitants afin de nommer des auditeurs pour l'audition des comptes d'Edme Parent pour les années 17...

Cote : Feudiste 81 n° 5

Période : 1752 - 1752

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Adjudication des travaux à effectuer aux murs, aux portes, au pont et à l'ouverture de l'égout de la ville, en faveur de François Ruineau, m...

Cote : Feudiste 201 n° 10

Période : 1752 - 1753

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Dépenses extraordinaires pour les travaux des grandes fontaines.

Cote : CC 97

Période : 1761 - 1762

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Deuxième chapitre : dépenses extraordinaires.

Cote : CC 113

Période : 1766 - 1766

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Premier chapitre : dépenses ordinaires au dessus de l'arrêt du Conseil du 3 février 1760 et autres dépenses annuelles.

Cote : CC 116

Période : 1767 - 1768

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Dépenses extraordinaires.

Cote : CC 83

Période : 1756 - 1760

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Attribution aux maires, gouverneurs, échevins et procureurs syndics sortis de charge d'une exemption à vie du logement des gens de guerre et...

Cote : Feudiste 98 n° 5

Période : 1679 - 1679

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Rappel que la cote de taille du gouverneur du fait commun, des échevins, du procureur de la ville et du receveur doit être d'une livre : cop...

Cote : Feudiste 98 n° 8

Période : 1698 - 1698

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Imposition des procureurs syndics, des secrétaires des hôtels de villes et des échevins à un maximum de 5 livres pour la taille : lettre de ...

Cote : Feudiste 98 n° 17

Période : 1746 - 1746

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Attribution à Jean Carré, serrurier demeurant à Auxerre : procès-verbal du gouverneur du fait commun d'Auxerre.

Cote : Feudiste 170/1 n° 40

Période : 1728 - 1728

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

Auxerre (Yonne, France ; commune)

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