Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Élection (Vézelay, Yonne)

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Affermages consentis par le commis à la recette des aides de l’élection de Vézelay.

Cote : Feudiste 186 n° 23 à 186 n° 24, 186 n° 26

Période : 1685 - 1685

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Droits sur la draperie

Cote : Feudiste 186 n° 24, 186 n° 26

Période : 1685 - 1685

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Abonnement des droits d'aides sur le vin et du droit de sol pour livre sur le vin et les draperies vendus par Philibert Gauthé, hôtelier mar...

Cote : Feudiste 186 n° 23

Période : 1677 - 1677

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Droits sur les draperies vendues par Jean Phillipot, Jean Dondeine, Jean Guairen et Claude Bredeau, marchands drapiers d'Avallon, pour six a...

Cote : Feudiste 186 n° 24

Période : 1677 - 1677

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Droits sur les draperies vendues par Jean Fleury, marchand de draps demeurant à Vézelay, pour quatre ans et neuf mois, moyennant 5 livres pa...

Cote : Feudiste 186 n° 26

Période : 1678 - 1678

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

France. Élection (Vézelay, Yonne)

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