Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marc-la-Tour

Résumé de votre recherche :

Document d'archives

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

97 contenus liés

Délibérations du conseil municipal. 1881-1890

Cote : EDEP/127/D/3

Période : 1881 - 1890

Fonds : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
État civil : Mariages. An XI-1812

Cote : EDEP/127/E/2

Période : 1803 - 1812

Fonds : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
État civil : Décès. 1843-1852

Cote : EDEP/127/E/13

Période : 1843 - 1852

Fonds : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
État civil : Mariages. 1863-1873

Cote : EDEP/127/E/16

Période : 1863 - 1873

Fonds : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
État civil : Mariages. 1874-1882

Cote : EDEP/127/E/19

Période : 1874 - 1882

Fonds : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
Série F : Population, économie sociale, statistique.

Cote : EDEP/127/F/1-EDEP/127/F/3

Période : 1881 - 1982

Fonds : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
Série G : Contributions, administration financière.

Cote : EDEP/127/G/1-EDEP/127/G/14

Période : 1827 - 1981

Fonds : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
Matrice cadastrale des P.B. 1882-1910

Cote : EDEP/127/G/5

Période : 1882 - 1910

Fonds : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
Rôle de prestations. 1873-1909

Cote : EDEP/127/G/8

Période : 1873 - 1909

Fonds : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
Registre de déclarations des propriétaires de chiens. 1914-1935

Cote : EDEP/127/G/13

Période : 1914 - 1935

Fonds : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées

Marc-la-Tour

97 contenus liés

Liens