Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Merd-les-Oussines

Affiner votre recherche :

38 contenus liés

Série GG : Cultes, instruction publique et assistance publique.

Cote : EDEP/226/GG/1-EDEP/226/GG/3

Période : 1681 - 1792

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1681-1685, 1687-1696, 26 mai 1697-25 mai 1698, 1701-1742

Cote : EDEP/226/GG/1

Période : 1681 - 1742

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1743-1746). Baptêmes, mariages (1747). Baptêmes, mariages, sépultures (1748-1764). ...

Cote : EDEP/226/GG/2

Période : 1743 - 1772

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
État civil : Décès. An XI-1812

Cote : EDEP/226/E/4

Période : 1802 - 1812

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1823-1832

Cote : EDEP/226/E/9

Période : 1823 - 1832

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
État civil : Naissances. 1833-1842

Cote : EDEP/226/E/11

Période : 1833 - 1842

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1833-1842

Cote : EDEP/226/E/12

Période : 1833 - 1842

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
Série H : Affaires militaires.

Cote : EDEP/226/H/1-EDEP/226/H/3

Période : 1914 - 1914

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
Tableaux de recensement des classes. 1927-1971

Cote : EDEP/226/H/1

Période : 1927 - 1971

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées
Protection des enfants du premier âge (1892-1926). Assistance aux familles nombreuses (1914-1915). Accidents du travail (1923-1955)

Cote : EDEP/226/Q/1

Période : 1892 - 1955

Fonds : E_DEP 226 - Saint-Merd-les-Oussines - Archives communales déposées

Saint-Merd-les-Oussines

38 contenus liés

Liens