Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Etats de frais. Frais de séjour et de transport des malades.

Cote : 1X/290-292

Période : 1858 - 1895

Fonds : Série X - Assistance et prévoyance sociale
1887-1895

Cote : 1X/292

Période : 1887 - 1895

Fonds : Série X - Assistance et prévoyance sociale
Etats nominatifs des aliénés du département (indication de la nature de la maladie et des résultats du traitement).

Cote : 1X/293

Période : 1897 - 1911

Fonds : Série X - Assistance et prévoyance sociale
Dossiers individuels de malades corréziens et du Puy-de-Dôme. Arrêtés de placement, avis d'entrée, certificats médicaux, frais d'entretien, ...

Cote : 1X/294-313

Période : 1855 - 1896

Fonds : Série X - Assistance et prévoyance sociale
Chan-Chou

Cote : 1X/297

Période : 1855 - 1896

Fonds : Série X - Assistance et prévoyance sociale
Ci-Co

Cote : 1X/298

Période : 1855 - 1896

Fonds : Série X - Assistance et prévoyance sociale
Ga-Gr

Cote : 1X/302

Période : 1855 - 1896

Fonds : Série X - Assistance et prévoyance sociale
Mal-Maz

Cote : 1X/306

Période : 1855 - 1896

Fonds : Série X - Assistance et prévoyance sociale
Me-Mu

Cote : 1X/307

Période : 1855 - 1896

Fonds : Série X - Assistance et prévoyance sociale
Me-O

Cote : 1X/319

Période : 1901 - 1940

Fonds : Série X - Assistance et prévoyance sociale

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