Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coiron, Léopold Frédéric (actif en 1904-1948)

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COIRON, Léopold Frédéric, notaire à Villette-sur-Ain

Cote : 3 E 41526, 41718-41795

Période : 1904 - 1948

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
Répertoire volume 3

Cote : 3 E 41526

Période : 1904 - 1948

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
Minutes

Cote : 3 E 41718-41795

Période : 1904 - 1935

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
28 juin-décembre 1904

Cote : 3 E 41718

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
Janvier-juillet 1905

Cote : 3 E 41719

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
Août-décembre 1905

Cote : 3 E 41720

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
Janvier-juin 1906

Cote : 3 E 41721

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
Juillet-décembre 1906

Cote : 3 E 41722

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
Janvier-juin 1907

Cote : 3 E 41723

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay
Juillet-décembre 1907

Cote : 3 E 41724

Fonds : Versement de maître Pierre BOUVARD, notaire à Priay

Coiron, Léopold Frédéric (actif en 1904-1948)

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