Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Archives départementales de la Haute-Savoie

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Cote : 2116 W 53

Période : 1994 - 1997

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Bail de location. Achats de matériel. Demande de construction d'un nouveau dépôt.

Cote : 4 N 75

Période : 1861 - 1892

Fonds : 4 N - Fonds de la Préfecture de la Haute-Savoie, immeubles et bâtiments départementaux (1860-1940)
Correspondance reçue et expédiée

Cote : 1000 W 1-13

Période : 1940 - 1963

Fonds : 1000 W - Versement de la Direction des Archives départementales (1931-1975)
1954-1955.

Cote : 1000 W 5

Période : 1954 - 1955

Fonds : 1000 W - Versement de la Direction des Archives départementales (1931-1975)
1959.

Cote : 1000 W 9

Période : 1959 - 1959

Fonds : 1000 W - Versement de la Direction des Archives départementales (1931-1975)
1961.

Cote : 1000 W 11

Période : 1961 - 1961

Fonds : 1000 W - Versement de la Direction des Archives départementales (1931-1975)
Du 6 mars 1933 au 17 octobre 1956.

Cote : 1000 W 18

Période : 1933 - 1956

Fonds : 1000 W - Versement de la Direction des Archives départementales (1931-1975)
Du 17 octobre 1956 au 6 novembre 1963.

Cote : 1000 W 19

Période : 1956 - 1963

Fonds : 1000 W - Versement de la Direction des Archives départementales (1931-1975)
Archives publiques

Cote : 1000 W 20

Période : 1942 - 1975

Fonds : 1000 W - Versement de la Direction des Archives départementales (1931-1975)
Récolements, travaux de classement

Cote : 1000 W 22-23

Période : 1938 - 1967

Fonds : 1000 W - Versement de la Direction des Archives départementales (1931-1975)

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