Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Despine, Charles-Marie-joseph (ingénieur, etc. [principales référ.] : papiers pers. et d'état civil)

Affiner votre recherche :

4 contenus liés

Désignation, par voie de justice, des immeubles de Chavanod affectés à la dot de Caroline, après partage des biens paternels (Ce document co...

Cote : 11 J 175

Période : 1832 - 1834

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Titres de famille et d'état civil de Joseph Despine (V. aussi 11 J 107 (remplacement militaire, 1813). Projet de contrat de mariage avec Jos...

Cote : 11 J 172

Période : 1828 - 1829

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Pièces de dépenses des obsèques, et acquittement des dettes d'ouvrages par ses héritiers, projet d'un monument funéraire à la mémoire du déf...

Cote : 11 J 173

Période : 1832 - 1833

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Registre général des comptes avec les locataires et acensataires de biens à Annecy (maison, rue Filaterie), Annecy-le-Vieux (Novel), Chavano...

Cote : 11 J 174

Période : 1815 - 1839

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine

Despine, Charles-Marie-joseph (ingénieur, etc. [principales référ.] : papiers pers. et d'état civil)

4 contenus liés

Liens