Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Menthon (de), Jean-Baptiste (baron de Gruffy)

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Contre les seigneurs d'Arenthon et de Menthon pour le servis sur les moulins de Thônes

Cote : E DEPOT 280/FF 87-88

Période : 1692 - 1697

Fonds : E DEPOT 280 - Archives communales déposées de Thônes (1295-1884)
Cahier sur le procès avec les sieurs de Menthon et d'Arenthon suite à la publication des bancs de police du marquis (1682-1683).

Cote : E DEPOT 280/FF 71

Période : 1682 - 1683

Fonds : E DEPOT 280 - Archives communales déposées de Thônes (1295-1884)
Procès mené par Joseph de Valpergue : cahier du procès du marquis (1692), mémoire du marquis (1694), extrait des registres de la Chambre (16...

Cote : E DEPOT 280/FF 88

Période : 1692 - 1695

Fonds : E DEPOT 280 - Archives communales déposées de Thônes (1295-1884)
Ordonnances de police des seigneurs de la Val des Clefs : ordonnance de Paul de Menthon et Jean Baptiste de Menthon (1684) ; ordonnance de C...

Cote : E DEPOT 280/FF 49

Période : 1684 - 1687

Fonds : E DEPOT 280 - Archives communales déposées de Thônes (1295-1884)
Procédure contre Jean Baptiste de Menthon, baron de Gruffy et seigneur de la Balme : copie d'acte du seigneur de Menthon, mémoire du marquis...

Cote : E DEPOT 280/FF 83

Période : 1693 - 1695

Fonds : E DEPOT 280 - Archives communales déposées de Thônes (1295-1884)
Pièces justificatives : copie d'un acte de vente passé en 1596 d'un servis de 20 coupes de froment sur les moulins de Thônes par le duc de G...

Cote : E DEPOT 280/FF 87

Période : 1697 - 1697

Fonds : E DEPOT 280 - Archives communales déposées de Thônes (1295-1884)

Menthon (de), Jean-Baptiste (baron de Gruffy)

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