Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roy, Yvon (géomètre-expert)

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Étude de 1975 : schéma de principe des superstructures.

Cote : 157 J 80

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec le commanditaire : plan récapitulatif des propriétés, coupe des jardinières, déclaration d'achèvement de travaux, attestation...

Cote : 156 J 4919

Période : 1985 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
État d'avancement des travaux du 17 septembre 1987 au 21 janvier 1988 : planning de travaux.

Cote : 156 J 4926

Période : 1987 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Compte rendu de réunion de chantier

Cote : 156 J 4927-4928

Période : 1986 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Du 3 avril 1986 au 14 janvier 1988.

Cote : 156 J 4927

Période : 1986 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude de sols par Géotechnique : plan d'implantation des sondages, coupes des forages, rapport, compte rendu d'étude, note sur les fondation...

Cote : 156 J 4929

Période : 1982 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire

Cote : 156 J 4930-4932

Période : 1984 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Bâtiment A.

Cote : 156 J 4930

Période : 1984 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 4934-4945

Période : 1985 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché des lots 2 et 2A : plan de situation, plan des principes de raccord infra-superstructures, plan de géomètre, plan d'empris...

Cote : 156 J 4934

Période : 1985 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Roy, Yvon (géomètre-expert)

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