Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'études de constructions immobilières de Paris (SECIP)

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Conception du projet

Cote : 157 J 83-84

Période : 1957 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Jumelage des appartements M24 et M25 : plan de transformation, plan de niveau, correspondance.

Cote : 157 J 91

Période : 1977 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Immeuble rue de Berri

Cote : 157 J 96

Période : 1975 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan de niveau, figures de mur, soumission, ordre de service, note générale, marché, devi...

Cote : 156 J 4850

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux de terrassements et de sondage

Cote : 156 J 4851-4853

Période : 1974 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de bureaux et de commerces

Cote : 156 J 4854-4866

Période : 1972 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 4854-4856

Période : 1972 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de demande : plan de niveau, coupes, façades, arrêté préfectoral, formulaire de demande, note de présentation et devis descriptif so...

Cote : 156 J 4855

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demandes modificatives. – Pour les façades : plan de niveau, plan de détail, coupes, note de présentation des modifications, compte rendu de...

Cote : 156 J 4856

Période : 1975 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Gestion de la mitoyenneté. – Constats des mitoyens et relations avec les voisins : plan d'implantation des ventilations des parkings, procès...

Cote : 156 J 4857

Période : 1974 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Évolution du calcul des surfaces habitables et utiles. – Estimations initiales de l'architecte : notes, correspondance (1975). Calculs pour ...

Cote : 156 J 4859

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 156 J 4862-4865

Période : 1975 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Certificat de conformité : note de la Préfecture de Police, note des prescriptions des pompiers, attestation d'entreprise, procès-verbal de ...

Cote : 156 J 4863

Période : 1976 - 1981

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Contentieux

Cote : 156 J 4866

Période : 1975 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Infiltrations par les terrasses : plan de niveau, plan de détail de façade et jardins, coupes, devis descriptif, assignation à toutes fins, ...

Cote : 156 J 4866

Période : 1975 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Immeuble rue de Berri

Cote : 156 J 4848-4866

Période : 1972 - 1991

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec la société nouvelle de démolition (SND) : situation de travaux, correspondance.

Cote : 156 J 4849

Période : 1975 - 1978

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché. – Terrassements et fondations : plan de situation, plan de niveau, coupes, tirants, plan d'implantation et réservations d...

Cote : 156 J 4852

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire

Cote : 156 J 4855-4856

Période : 1973 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan de repérage des gaines, cahier des clauses particulières, cahier d...

Cote : 156 J 4858

Période : 1975 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Élaboration de la présentation de l'opération : plan de situation, plan de repérage, notice descriptive, notes, correspondance.

Cote : 156 J 4864

Période : 1977 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Décompte définitif : certificat de paiement, tableau de décomposition des prix, situation des travaux, révision des prix, note de calcul des...

Cote : 156 J 4865

Période : 1979 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : délaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de conformité, correspondance.

Cote : 157 J 82

Période : 1974 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossiers de permis de construire. – Suivi des demandes : plan masse, façades, plan des plantations, note complémentaire concernant les espac...

Cote : 157 J 83

Période : 1972 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces écrites : soumission, modificatif au devis descriptif, devis descriptif, cahier des prescriptions techniques communes, cahier des cla...

Cote : 157 J 86

Période : 1973 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Société d'études de constructions immobilières de Paris (SECIP)

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