Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau d'études et de contrôles techniques (BECT)

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Plans d'exécution : plan d'implantation, plan de géomètre, plan des contraintes au droit du jardin public, plan de niveau, plan d'étage cour...

Cote : 157 J 97

Période : 1976 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan des installations de chauffage et ventilation, plan des réseaux, plan des placards, plan d'implantat...

Cote : 157 J 99

Période : 1976 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : compte rendu de réunion.

Cote : 157 J 100

Période : 1981 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de demande modificative au premier dossier de 1977 : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, façades, coupes, notice explic...

Cote : 157 J 102

Période : 1978 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans de l'entreprise Pradeau-Morin-Fougerolle & Cie

Cote : 157 J 108-110

Période : 1980 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Plans relatifs aux bâtiments F et G : plan d'installation du chantier, plan de garde-corps, plan des gaines de ventilation, plan des élément...

Cote : 157 J 108

Période : 1980 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Réception des travaux

Cote : 157 J 111-112

Période : 1976 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : ordre de service, décompte général et définitif, procès-verbal des opérations préalables à la réception, liste de rése...

Cote : 157 J 112

Période : 1980 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet

Cote : 157 J 114-115

Période : 1980 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Photographies du chantier

Cote : 157 J 115

Période : 1980 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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