Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourdin et Chaussé (voirie et réseau)

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Suivi du projet : compte rendu de réunion.

Cote : 157 J 176

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : demande d'attribution du label "Promotelec", devis estimatif, lettre de commande, cahier des prescription...

Cote : 157 J 175

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Examen des propositions des entreprises et préparation du marché : plan du club house, plan des chalets, rapport d'examen des documents four...

Cote : 157 J 182

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de niveau, plan d'aménagement, façades, devis descriptif, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses e...

Cote : 157 J 183

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : devis descriptif sommaire, devis estimatif, devis programme, cahier des prescriptions techniques particulières, cahier d...

Cote : 156 J 1340

Période : 1961 - 1967

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste de réserves, tableau de décompte définitif, correspondance...

Cote : 156 J 1341

Période : 1966 - 1969

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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