Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Entreprises : plan de principe des gaines de gaz, plan du local du transformateur, plan de répartition des maçonneries tous bâtiments, attes...

Cote : 157 J 233

Période : 1977 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avenant au marché : plan de situation, plan d'état actuel, plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, avenant, soumission, calendrier ...

Cote : 157 J 239

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : plan d'implantation du chantier, compte rendu de réunion, notice descriptive sommaire, note de l'architecte, notes, corres...

Cote : 157 J 308

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Lots 3 à 21

Cote : 157 J 320-321

Période : 1983 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Ordre de service

Cote : 157 J 336

Période : 1985 - 1988

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du projet : plan d'installation du chantier, croquis, note relative à l'exécution des travaux, planning des travaux, rapport d'analyse...

Cote : 156 J 5183

Période : 1983 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Travaux modificatifs : plan des fondations, plan de coffrage, plan de détail, compte rendu de réunion, ordre de service, devis estimatif, no...

Cote : 156 J 5194

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Du 7 juin 1988 au 25 juillet 1989.

Cote : 156 J 5203

Période : 1988 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Photographies

Cote : 156 J 5204-5205

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appartements 12-15-17-22-24 : plan de niveau, bordereau descriptif modificatif, ordre de service, devis estimatif, brochure publicitaire, fa...

Cote : 156 J 5219

Période : 1987 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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