Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lacassin, Jacques (architecte)

Résumé de votre recherche :

oui

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

75 contenus liés

[Commune d'Arbas], immeuble Ortet, plan du rez-de-chaussée avec cour, jardin, écurie. Émile Dufour, expert. Novembre 1902. Ech. 1cm par m.

Cote : 2 O 10 5 (1)

Période : 1902 - 1902

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
[Commune de Merville], terrain et maison cédés par le citoyen Chalvet pour jardin et logement du curé. François Laferrerie, ingénieur expert...

Cote : 2 O 341 6 (1)

Période : 1804 - 1804

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Eglise d'Aspet, état actuel, façade latérale, façade principale, coupes [transversale et longitudinale]. Lacassin, architecte, inspecteur de...

Cote : 4 V 4 (3)

Période : 1890 - 1906

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Ville de Boulogne-sur-Gesse, projet de restauration du presbytère, plan du deuxième étage. Terrade, architecte. 29 mars 1888. Ech. 0,02 p.m.

Cote : 4 V 11 (6)

Période : 1811 - 1907

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Commune de Cambernard, projet de restauration de l'église, plan des couvertures et d'un fossé aux abords du cimetière. Barthes, architecte. ...

Cote : 4 V 14 (1)

Période : 1842 - 1907

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Sous-préfecture de Muret. Travaux communaux. Adjudications. Carbonne, reconstruction du presbytère. Montégut, construction d'un mur de soutè...

Cote : 4 V 14 (11)

Période : 1842 - 1907

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Presbytère de Mirepoix, plan général et rez-de-chaussée, entresol, 1er étage. [...], agent voyer. 30 décembre 1904. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 4 V 37 (2)

Période : 1808 - 1907

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Commune d'Aspet, projet de restauration de l'église, façade de l'église et du clocher restaurés, la restauration du clocher est ajournée, fa...

Cote : 4 V 4 (4)

Période : 1890 - 1906

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Département de la Haute-Garonne, ville de Caraman, projet de reconstruction de l'église [élévation]. Thillet, architecte. 25 juin 1897. Ech....

Cote : 4 V 14 (2)

Période : 1842 - 1907

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Département de la Haute-Garonne, ville de Caraman, projet de reconstruction de l'église, coupe longitudinale. Thillet, architecte. 25 juin 1...

Cote : 4 V 14 (4)

Période : 1842 - 1907

Fonds : Immeubles et bâtiments paroissiaux