Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Garros, Léon

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Bâtiments communaux.

Cote : 2 O 422 5

Période : 1856 - 1935

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Projet de reconstruction de l'église de Plagne, façade latérale, coupe longitudinale. Edmond Chambert, architecte. Novembre 1877. Éch. 1/100...

Cote : 2 O 422 5 (2)

Période : 1877 - 1877

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Commune de Plagne, plan d'une maison que la commune de Plagne a acheté pour faire une mairie et maison d'école, élévations, plans du rez-de-...

Cote : 2 O 422 5 (3)

Période : 1874 - 1874

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Affaire Douciet et consorts contre la commune de Pinsaguel, plans de 1759 et 1813 extraits des archives de M. le marquis de Bertier, extrait...

Cote : 2 O 420 3 (1)

Période : 1905 - 1905

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Projet de reconstruction de l'église de Plagne, façade ouest, coupe transversale, plan. Edmond Chambert, architecte. Novembre 1877. Éch. 1/1...

Cote : 2 O 422 5 (1)

Période : 1877 - 1877

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale
Commune de Plagne, plan de la maison curiale de cette commune, plan des lieux, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Dupuy. 1...

Cote : 2 O 422 5 (4)

Période : 1868 - 1868

Fonds : Communes de N à R, dossiers d'administration communale

Garros, Léon

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