Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Commission de liquidation des affaires de Bretagne

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Bureau diocésain de Cornouaille

Cote : 21 C 1-11

Période : 1735 - 1790

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Dixième et vingtième.

Cote : 21 C 2-11

Période : 1735 - 1790

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Bureau diocésain de Rennes

Cote : 21 C 14

Période : 1719 - 1719

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Généralités

Cote : 21 C 17-46

Période : 1642 - 1791

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Le pouvoir royal.

Cote : 21 C 17-23

Période : 1642 - 1790

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Relations de la commission intermédiaire avec les États de Bretagne (bureau de Rennes).

Cote : 21 C 26-30

Période : 1732 - 1791

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Correspondance du bureau de Rennes.

Cote : 21 C 27-29

Période : 1746 - 1790

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Fonctionnement de la commission intermédiaire (bureau de Vannes).

Cote : 21 C 31-46

Période : 1716 - 1790

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Vade-mecum de Chardel.

Cote : 21 C 34-35

Période : 1782 - 1782

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne
Correspondance de l'administration.

Cote : 21 C 37-45

Période : 1745 - 1791

Fonds : Archives du bureau diocésain de Vannes de la commission intermédiaire des États de Bretagne

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