Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morbihan. Direction départementale de la construction

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Theix.

Cote : 1485 W 50

Période : 1966 - 1974

Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
Plans d'urbanisme

Cote : 1485 W 1-50

Période : 1945 - 1982

Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
Plans d'urbanisme directeurs

Cote : 1485 W 1-19

Période : 1945 - 1974

Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
Groupements d'urbanisme

Cote : 1485 W 1-10

Période : 1947 - 1974

Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
Ouest du Golfe du Morbihan.

Cote : 1485 W 1-3

Période : 1963 - 1974

Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
Études du plan d'urbanisme.

Cote : 1485 W 1

Période : 1963 - 1970

Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
Consultation et publication.

Cote : 1485 W 2

Période : 1967 - 1972

Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
Enquête publique et approbation.

Cote : 1485 W 3

Période : 1964 - 1974

Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
Presqu'île de Rhuys.

Cote : 1485 W 4-6

Période : 1958 - 1974

Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
Plan d'urbanisme modificatif approuvé le 8 juin 1971.

Cote : 1485 W 6

Période : 1965 - 1974

Fonds : Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes

Morbihan. Direction départementale de la construction

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