Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Michaud (électricité générale-électroménagers-radio-télévision)

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Suivi du projet : compte rendu de réunion, rapport chronologique.

Cote : 156 J 791

Période : 1969 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, avenant au cahier des charges particulières, rapport technique, c...

Cote : 156 J 822

Période : 1960 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet. – Marché et pièces contractuelles : devis descriptif quantitatif et estimatif, marché de gré à gré, procès-verbal d'adj...

Cote : 156 J 824

Période : 1961 - 1964

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Suivi du dossier. – Avant-projet : plan de situation, plan de niveau, façades, coupes, esquisse, croquis (1951, 1953). Plans de marché : pla...

Cote : 156 J 787

Période : 1951 - 1962

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : plan de détail de l'orgue, plan d'aménagement, plan de détail de l'autel, croquis, procès-verbal d'appel ...

Cote : 156 J 790

Période : 1969 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture des travaux : liste d'observations, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal de pré-réception.

Cote : 156 J 798

Période : 1972 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Comptabilité : certificat de paiement, mémoire définitif des travaux, situation des travaux, devis estimatif, avenant au marché, marché de g...

Cote : 156 J 799

Période : 1972 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Michaud (électricité générale-électroménagers-radio-télévision)

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