Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société anonyme d'habitations à loyer modéré (SAHLM) Le Nouveau Logis

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Cote : 156 J 3708

Période : 1973 - 1973

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 156 J 3709-3713

Période : 1972 - 1975

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Études d'entreprises. – Ascenseurs par Otis : plan des locaux, élévation (1974). Équipements électriques par la société lyonnaise d'entrepri...

Cote : 156 J 3711

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Sinistre

Cote : 156 J 3716-3718

Période : 1976 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Infiltrations d'eau en sous-sol : sommaire de rapport d'expertise, avis d'expertise, correspondance.

Cote : 156 J 3716

Période : 1976 - 1980

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pression d'eau insuffisante dans les étages supérieurs : sommation avec notification, devis estimatif, correspondance.

Cote : 156 J 3718

Période : 1983 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
42 logements "Basilique"

Cote : 156 J 3719-3732

Période : 1974 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Pièces officielles : plan de vente, décompte définitif, certificat de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, attestation de confor...

Cote : 156 J 3719

Période : 1974 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire : plan masse, plan de niveau, coupes, façades, plan de répartition et des surfaces, notice descriptive, form...

Cote : 156 J 3720

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour les logements : plan de niveau, plan de détail, façades, coupes, plan de repérage des menuiseries, soumission, lettre...

Cote : 156 J 3723

Période : 1974 - 1974

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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