Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société centrale immobilière de construction (SCIC) Rhône-Alpes

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Pièces graphiques de l'avant-projet : plan masse, plan d'aménagement d'un parking provisoire.

Cote : 156 J 1449

Période : 1982 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'exécution : plan de niveau, schéma, compte-rendu de réunion, notes, correspondance.

Cote : 156 J 1453

Période : 1982 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 60 logements et bureaux : quai du commerce, voie nouvelle

Cote : 156 J 1459-1460

Période : 1979 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction d'un supermarché

Cote : 156 J 1447-1453

Période : 1979 - 1985

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Appel d'offre. – Dossier de consultation : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, schéma des canalisations, plan de niveau, faç...

Cote : 156 J 1450

Période : 1982 - 1984

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché : plan de situation, plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, façades, coupes, détail de principe, plan de terrass...

Cote : 156 J 1460

Période : 1979 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction de 53 logements : rue Émile Duport

Cote : 156 J 1461-1462

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier d'appel d'offres : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, coupes, façades, plan de toiture, schéma des can...

Cote : 156 J 1461

Période : 1985 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, plan de détail, façades, plan des parkings.

Cote : 156 J 1447

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Avant-projet : devis quantitatif, détails des fondations, plan des fondations.

Cote : 156 J 1448

Période : 1982 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

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